GAEC AGNAN - Permis de construire et DP

Active
491612636 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/07/2006

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC AGNAN

GAEC AGNAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbray.

Profil et organisation

GAEC AGNAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50410 à MONTBRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AGNAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/07/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AGNAN

Activité d’urbanisme de GAEC AGNAN

GAEC AGNAN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 13/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGNAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/01/2013 - 13/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AGNAN

2 autorisations sur la période 11/01/2013 - 13/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Montbray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGNAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Soulaune, Montbray (50410) PC Locaux ZD57 145 950 m² 282 m² 2017/05/13
La Soulaune, Montbray (50410) PC Locaux ZD78, ZD80 45 150 m² 363 m² 2013/01/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC AGNAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC AGNAN

Sources des informations sur GAEC AGNAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AGNAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AGNAN ?
GAEC AGNAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AGNAN ?
Le profil de GAEC AGNAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AGNAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AGNAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AGNAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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