GAEC 3 D - Permis de construire et DP

Active
488470014 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2006

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC 3 D

GAEC 3 D est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Opportune.

Profil et organisation

GAEC 3 D est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61100 à SAINTE-OPPORTUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC 3 D
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC 3 D

Activité d’urbanisme de GAEC 3 D

GAEC 3 D compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 17/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC 3 D, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/01/2016 - 17/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC 3 D

2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 17/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Opportune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC 3 D dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Long Champ, Sainte-Opportune (61100) PC Locaux D317 1 893 m² 2017/03/17
La Saussaie, Sainte-Opportune (61100) PC Locaux D558 781 m² 2016/01/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC 3 D

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC 3 D

Sources des informations sur GAEC 3 D

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC 3 D

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC 3 D ?
GAEC 3 D est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC 3 D ?
Le profil de GAEC 3 D recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC 3 D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC 3 D concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC 3 D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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