GAEC 2 L'OISELIERE - Permis de construire et DP

Active
511581993 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2009

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC 2 L'OISELIERE

GAEC 2 L'OISELIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villebaudon.

Profil et organisation

GAEC 2 L'OISELIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50410 à VILLEBAUDON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC 2 L'OISELIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2009
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC 2 L'OISELIERE

Activité d’urbanisme de GAEC 2 L'OISELIERE

GAEC 2 L'OISELIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2016 - 10/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC 2 L'OISELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/05/2016 - 10/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC 2 L'OISELIERE

3 autorisations sur la période 20/05/2016 - 10/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Villebaudon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC 2 L'OISELIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 L'oiseliere, Villebaudon (50410) PC Locaux ZD49, ZD123 46 900 m² 1 589 m² 2026/04/10
2 Ld L Oiseliere, Villebaudon (50410) PC Locaux ZD141, ZD139 8 910 m² 506 m² 2018/03/27
2 Ld L Oiseliere, Villebaudon (50410) PC Locaux ZD51 14 050 m² 1 308 m² 2016/05/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC 2 L'OISELIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC 2 L'OISELIERE

Sources des informations sur GAEC 2 L'OISELIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC 2 L'OISELIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC 2 L'OISELIERE ?
GAEC 2 L'OISELIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC 2 L'OISELIERE ?
Le profil de GAEC 2 L'OISELIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC 2 L'OISELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC 2 L'OISELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC 2 L'OISELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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