FTSM43 - Permis de construire et DP

Active
825254469 Société civile immobilière Créée le 18/01/2017

Présentation détaillée de FTSM43

FTSM43 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ferréol-d'Auroure.

Profil et organisation

FTSM43 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 43330 à Saint-Ferréol-d'Auroure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FTSM43
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de FTSM43

Activité d’urbanisme de FTSM43

FTSM43 compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2017 - 24/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FTSM43, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/03/2017 - 24/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FTSM43

1 autorisation sur la période 24/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Ferréol-d'Auroure.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FTSM43 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FTSM43

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FTSM43

Sources des informations sur FTSM43

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FTSM43

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FTSM43 ?
FTSM43 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FTSM43 ?
Le profil de FTSM43 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FTSM43 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FTSM43 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FTSM43 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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