FREMONT - Permis de construire et DP

Active
809035207 Société civile immobilière Créée le 12/01/2015

Présentation détaillée de FREMONT

FREMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pocé-les-Bois.

Profil et organisation

FREMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35370 à Mondevert.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FREMONT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de FREMONT

Activité d’urbanisme de FREMONT

FREMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2016 - 22/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FREMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/01/2016 - 22/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FREMONT

1 autorisation sur la période 22/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pocé-les-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FREMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Z.a. La Gandonière, Pocé-les-Bois (35500) PC Locaux OZ124P 2 710 m² 475 m² 2016/01/22

Répartition géographique des autorisations de FREMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FREMONT

Sources des informations sur FREMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FREMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FREMONT ?
FREMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FREMONT ?
Le profil de FREMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FREMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FREMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FREMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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