Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Narse, Orcet (63670) | PA | AK212 | — | 2013/07/29 |
FREMALIS - Permis d'aménager
Active
399974385
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 23/01/1995
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FREMALIS
FREMALIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcet.
Profil et organisation
FREMALIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 63670 à Orcet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FREMALIS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/01/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de FREMALIS
Activité d’urbanisme de FREMALIS
FREMALIS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2013 - 29/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FREMALIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/07/2013 - 29/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FREMALIS
1 autorisation sur la période 29/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Orcet.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de FREMALIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FREMALIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GEO-TERRAINS
SIREN 523851889
Même département de siège
18 autorisations
1 PC
16 PA
1 PD
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SIREN 538391129
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
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SIREN 830938494
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
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SIREN 855201521
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
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SIREN 377623723
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SAS FONCIERE DU PARC
SIREN 450077961
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur FREMALIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FREMALIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FREMALIS ?
FREMALIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FREMALIS ?
Le profil de FREMALIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FREMALIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FREMALIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FREMALIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable