FREDERIC GIBERT - Permis de construire et DP

Active
528826860 Société civile immobilière Créée le 20/11/2010

Infos clés

Présentation détaillée de FREDERIC GIBERT

FREDERIC GIBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caussade.

Profil et organisation

FREDERIC GIBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46230 à Montdoumerc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FREDERIC GIBERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de FREDERIC GIBERT

Activité d’urbanisme de FREDERIC GIBERT

FREDERIC GIBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2023 - 19/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FREDERIC GIBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/04/2023 - 19/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FREDERIC GIBERT

1 autorisation sur la période 19/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Caussade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FREDERIC GIBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FREDERIC GIBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FREDERIC GIBERT

Sources des informations sur FREDERIC GIBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FREDERIC GIBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FREDERIC GIBERT ?
FREDERIC GIBERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FREDERIC GIBERT ?
Le profil de FREDERIC GIBERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FREDERIC GIBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FREDERIC GIBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FREDERIC GIBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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