2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
FRATRIMMO est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.
FRATRIMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRATRIMMO compte 8 autorisations recensées sur la période 06/09/2018 - 18/05/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRATRIMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 06/09/2018 - 18/05/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATRIMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Chaptal, Villié-Morgon (69910) | PC Logement | AI447, AI452 | 1 235 m² | 577 m² | 2021/08/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 03/10/2018 - 21/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Vignes, Quincié-en-Beaujolais (69430) | PA | AH95 | 1 260 m² | 2021/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Du Beaujolais, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PA | AH582, AH581 | 602 m² | 2018/10/03 |
4 communes - 1 département - 1 région
Belleville-en-Beaujolais
5 autorisations
Dracé
1 autorisation
Quincié-en-Beaujolais
1 autorisation
Villié-Morgon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
