FRANKLIN - Permis de construire et DP

Cessée
820251064 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 19/04/2016

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FRANKLIN

FRANKLIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-les-Bains.

Profil et organisation

FRANKLIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73000 à Bassens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FRANKLIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de FRANKLIN

Activité d’urbanisme de FRANKLIN

FRANKLIN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/01/2016 - 21/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANKLIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/01/2016 - 21/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANKLIN

1 autorisation sur la période 21/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANKLIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FRANKLIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANKLIN

Sources des informations sur FRANKLIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANKLIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANKLIN ?
FRANKLIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANKLIN ?
Le profil de FRANKLIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANKLIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANKLIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANKLIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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