2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
FRANCOIS ORTA ET FILS IMPRIMERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.
FRANCOIS ORTA ET FILS IMPRIMERIE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCOIS ORTA ET FILS IMPRIMERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2016 - 23/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS ORTA ET FILS IMPRIMERIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCOIS ORTA ET FILS IMPRIMERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Bd Limbert, Avignon (84000) | PC Locaux | IN184, IN183 | 1 125 m² | 502 m² | 2016/06/23 |
1 autorisation sur la période 21/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Bd Limbert, Avignon (84000) | PD | IN183, IN184 | 1 086 m² | 2016/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
