Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 990 Route Des Avocats, La Crau (83260) | PA | AO169, AO690 | 16 010 m² | 2014/08/10 |
FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES - Permis d'aménager
Active
349750935
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 15/03/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Crau.
Profil et organisation
FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83400 à Hyères.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.20B - Analyses, essais et inspections techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/03/1989
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
Activité d’urbanisme de FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2014 - 10/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/08/2014 - 10/08/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
1 autorisation sur la période 10/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Crau.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION PUBLIQUE
SIREN 788544005
Même département de siège
8 autorisations
3 PC
3 PA
2 PD
EURL DE GEOMETRE EXPERT PHILIPE CRUZ
SIREN 449541465
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
ERIC GUIGNARD
SIREN 484244652
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SODEM
SIREN 512801408
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SOC ECONOMIE MIXTE AMENA CONST ET GESTION
SIREN 997749122
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PA
AUTO BILAN DU VERDON
SIREN 439676446
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES ?
FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES ?
Le profil de FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCOIS MASSONNET EXPERTISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable