Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Gaillon, Autheuil-Authouillet (27490) | PA | ZC16 | — | 2014/06/23 |
FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS - Permis d'aménager
Active
493971592
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 05/01/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autheuil-Authouillet.
Profil et organisation
FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 27000 à Évreux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
- SIRET du siège
- Sigle
- F.P.I
- Date de création
- 05/01/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
Activité d’urbanisme de FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2014 - 23/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/06/2014 - 23/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
1 autorisation sur la période 23/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Autheuil-Authouillet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ALINAUD
SIREN 453875353
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DCH INVESTISSEMENT
SIREN 801074519
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ARTUCLO
SIREN 987797859
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SC DU BOIS DU POUDRIER
SIREN 383542545
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
CCT
SIREN 449499227
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ML PATRIMOINE
SIREN 849732268
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS ?
FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS ?
Le profil de FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCK PENCOLE INVESTISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable