2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 28.22Z - Fabrication de matériel de levage et de manutention
Siège
Permis de construire et DP
2
FRANCE ELEVATEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flavigny-sur-Moselle.
FRANCE ELEVATEUR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54630 à Flavigny-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCE ELEVATEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2021 - 02/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCE ELEVATEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/08/2021 - 02/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Flavigny-sur-Moselle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCE ELEVATEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Du Plateau, Flavigny-sur-Moselle (54630) | PC Locaux | ZS30, ZS33 | 59 265 m² | 1 800 m² | 2021/09/02 |
| Cote De Ceintrey, Flavigny-sur-Moselle (54630) | DP Locaux | ZV237, ZV238 | 7 000 m² | 18 m² | 2021/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
