2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FRANCE COLORS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corlier.
FRANCE COLORS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01110 à Corlier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCE COLORS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 22/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCE COLORS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/08/2014 - 22/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Corlier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCE COLORS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rte De Montgriffon, Corlier (01110) | PC Locaux | ZB43 | 4 285 m² | 511 m² | 2016/11/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Montgriffon, Corlier (01110) | PC Logement | ZB30 | 1 095 m² | 59 m² | 2014/08/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
