2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
FRAMATEQ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitrolles.
FRAMATEQ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13127 à Vitrolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRAMATEQ compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2018 - 05/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRAMATEQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vitrolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRAMATEQ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Av De Rome, Vitrolles (13127) | PC Locaux | CE105, CE106 | 6 173 m² | 198 m² | 2018/10/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
