2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
10
FOYER ETOILE DE SILOE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domalain.
FOYER ETOILE DE SILOE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35134 à Coësmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FOYER ETOILE DE SILOE compte 10 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 19/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOYER ETOILE DE SILOE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 26/02/2013 - 19/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Domalain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOYER ETOILE DE SILOE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Domalain (35680) | PC Locaux | — | — | 15 m² | 2013/09/04 |
| 26 Haute Rue, Coësmes (35134) | PC Locaux | 0A177, A1560 | — | 60 m² | 2013/05/05 |
| Rte Notre Dame De Lourdes, Domalain (35680) | DP Locaux | AB643, AB646 | 3 721 m² | 15 m² | 2013/02/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
