2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
14
FORCES MOTRICES DU GELON est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Francheleins.
FORCES MOTRICES DU GELON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01540 à Vonnas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FORCES MOTRICES DU GELON compte 14 autorisations recensées sur la période 27/04/2023 - 16/01/2026, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FORCES MOTRICES DU GELON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 27/04/2023 - 16/01/2026, réparties dans 10 communes, principalement à Francheleins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FORCES MOTRICES DU GELON dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Terres Rouges, Neuville-sur-Ain (01160) | DP Locaux | ZA47 | — | 19 m² | 2024/12/21 |
| Terres Rouges, Neuville-sur-Ain (01160) | DP Locaux | ZA47 | 12 780 m² | 19 m² | 2024/11/11 |
| Clermidy, Péronnas (01960) | DP Locaux | C58 | 30 590 m² | 19 m² | 2024/08/29 |
1 à 3 sur 3 autorisations
10 communes - 4 départements - 2 régions
Francheleins
2 autorisations
Neuville-sur-Ain
2 autorisations
Péronnas
2 autorisations
Saint-Nazaire-des-Gardies
2 autorisations
Artemare
1 autorisation
Burcin
1 autorisation
Champoly
1 autorisation
Dortan
1 autorisation
Saint-Cyr-sur-Menthon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
