FONTENAY TRESIGNY - Permis de construire et DP

Active
483537411 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 22/07/2005

Infos clés

Secteur

Santé

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FONTENAY TRESIGNY

FONTENAY TRESIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-Trésigny.

Profil et organisation

FONTENAY TRESIGNY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77610 à Fontenay-Trésigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTENAY TRESIGNY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
22/07/2005
Catégorie d’entreprise
GE
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONTENAY TRESIGNY

Activité d’urbanisme de FONTENAY TRESIGNY

FONTENAY TRESIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2016 - 19/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTENAY TRESIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/02/2016 - 19/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONTENAY TRESIGNY

1 autorisation sur la période 19/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-Trésigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTENAY TRESIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Avenue Pasteur, Fontenay-Trésigny (77610) PC Logement C664 1 032 m² 231 m² 2016/02/19

Répartition géographique des autorisations de FONTENAY TRESIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONTENAY TRESIGNY

Sources des informations sur FONTENAY TRESIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTENAY TRESIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTENAY TRESIGNY ?
FONTENAY TRESIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTENAY TRESIGNY ?
Le profil de FONTENAY TRESIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTENAY TRESIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTENAY TRESIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTENAY TRESIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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