2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
FONTAINE GEOMETRE-EXPERT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bressolles.
FONTAINE GEOMETRE-EXPERT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 03800 à Gannat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONTAINE GEOMETRE-EXPERT compte 5 autorisations recensées sur la période 06/02/2017 - 25/02/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONTAINE GEOMETRE-EXPERT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/02/2017 - 25/02/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Bressolles. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTAINE GEOMETRE-EXPERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Tour Du Luth, Vicq (03450) | PC Logement | YC62 | 1 660 m² | 121 m² | 2021/02/25 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moule, Mazerier (03800) | PC Logement | AA62 | 3 701 m² | 79 m² | 2019/12/18 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Chemin Du Pastel, Gannat (03800) | PC Logement | AL401 | 881 m² | 94 m² | 2018/09/04 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Cerisiers, Bressolles (03000) | PC Logement | AK893 | — | 83 m² | 2017/02/06 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 03/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cusset. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 54 Avenu Gilbert Roux, Cusset (03300) | PA | CK489, CK491 | 8 883 m² | 2018/01/03 |
5 communes - 1 département - 1 région
Bressolles
1 autorisation
Cusset
1 autorisation
Gannat
1 autorisation
Mazerier
1 autorisation
Vicq
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
