2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
FONDATION LA TEPPE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Tain-l'Hermitage.
FONDATION LA TEPPE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26600 à Tain-l'Hermitage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION LA TEPPE compte 11 autorisations recensées sur la période 06/08/2014 - 29/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION LA TEPPE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 06/08/2014 - 29/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Tain-l'Hermitage. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION LA TEPPE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Avenue De La Bouterne, Tain-l'Hermitage (26600) | PC Locaux | 0C164 | — | 399 m² | 2020/10/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Tain-l'Hermitage. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Avenu De La Bouterne, Tain-l'Hermitage (26600) | PD | 0C168 | 28 598 m² | 2018/04/06 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
