FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
511639866 Association déclarée PME Créée le 09/01/2009

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Solignac.

Profil et organisation

FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87110 à SOLIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 90.01Z - Arts du spectacle vivant
SIRET du siège
Date de création
09/01/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

Activité d’urbanisme de FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 23/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/01/2013 - 23/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

1 autorisation sur la période 23/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Solignac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Borie, Solignac (87110) PC Logement E53, EA 58 140 000 m² 2013/02/23

Permis d'aménager de FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

1 autorisation sur la période 08/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Solignac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Borie, Solignac (87110) PA E1153 2013/01/08

Répartition géographique des autorisations de FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

Sources des informations sur FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN ?
FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN ?
Le profil de FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION LA BORIE EN LIMOUSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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