2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
FONDATION CULTURE ET PROMOTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orléans.
FONDATION CULTURE ET PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION CULTURE ET PROMOTION compte 5 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 17/07/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION CULTURE ET PROMOTION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/07/2013 - 17/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Orléans. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION CULTURE ET PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 78 Rue St Marceau, Orléans (45000) | PC Locaux | CW24, CW25 | 1 492 m² | 62 m² | 2017/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 20/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Patay. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Pl Jeanne D Arc, Patay (45310) | PD | AB143 | — | 2013/06/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
