Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 103 Chemin De La Morvenede, Sanary-sur-Mer (83110) | PA | AL2552 | 11 542 m² | 2023/03/20 |
FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE - Permis d'aménager
Active
952472744
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 12/05/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sanary-sur-Mer.
Profil et organisation
FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83000 à Toulon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/05/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
Activité d’urbanisme de FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2023 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/03/2023 - 20/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
1 autorisation sur la période 20/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sanary-sur-Mer.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
JENZI
SIREN 729502526
Même département de siège
53 autorisations
46 PC
7 PA
PRESENCE
SIREN 502596687
Même département de siège
25 autorisations
8 PC
15 PA
2 PD
NICOLAS DUVAL PROMOTIONS
SIREN 429456767
Même département de siège
24 autorisations
18 PC
4 PA
2 PD
SUD PROMOTION INVESTISSEMENTS IMMOBILIER
SIREN 452333255
Même département de siège
22 autorisations
19 PC
3 PA
FDI MEDITERRANEE EST
SIREN 531033181
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
1 PA
1 PD
CLAUDE DUVAL PROMOTIONS
SIREN 345369151
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PA
Sources des informations sur FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE ?
FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE ?
Le profil de FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE OCEAN 2 CHEMIN DE LA MORVENEDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable