FONCIERE DUVILLARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caromb.
Profil et organisation
FONCIERE DUVILLARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30240 au Grau-du-Roi.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FONCIERE DUVILLARD
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/10/2023
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis d'aménager de FONCIERE DUVILLARD
Activité d’urbanisme de FONCIERE DUVILLARD
FONCIERE DUVILLARD compte 1
autorisation recensée
sur la période 31/10/2024 - 31/10/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DUVILLARD, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/10/2024 - 31/10/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIERE DUVILLARD
1 autorisation sur la période 31/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Caromb.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE DUVILLARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DUVILLARD ?
FONCIERE DUVILLARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DUVILLARD ?
Le profil de FONCIERE DUVILLARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DUVILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DUVILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DUVILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.