2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
FONCIERE DU BRUSC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aix-en-Provence.
FONCIERE DU BRUSC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83140 à Six-Fours-les-Plages.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE DU BRUSC compte 3 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 13/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DU BRUSC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/07/2013 - 26/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE DU BRUSC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Bassaquet, Six-Fours-les-Plages (83140) | PC Locaux | CN118 | 1 994 m² | 328 m² | 2014/08/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Av Jean Et Marcel Fon, Aix-en-Provence (13100) | PC Logement | BD195 | 530 m² | 208 m² | 2013/07/30 |
1 autorisation sur la période 13/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à La Seyne-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Esplanade Gutemberg, La Seyne-sur-Mer (83500) | PD | AM1707, AM1709 | — | 2019/12/13 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
