FONCIERE DE L'ARC - Permis de construire et DP

Active
821290681 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 17/06/2016

Présentation détaillée de FONCIERE DE L'ARC

FONCIERE DE L'ARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cesson-Sévigné.

Profil et organisation

FONCIERE DE L'ARC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35510 à CESSON-SEVIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE DE L'ARC
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIERE DE L'ARC

Activité d’urbanisme de FONCIERE DE L'ARC

FONCIERE DE L'ARC compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2017 - 04/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DE L'ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/06/2017 - 04/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FONCIERE DE L'ARC

3 autorisations sur la période 28/06/2017 - 04/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Cesson-Sévigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE DE L'ARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ilot C Rue De La Cave Donjean, Pont-Péan (35131) PC Logement AK16 9 469 m² 1 983 m² 2026/06/04
Lotissement Le Haut Grippe, Cesson-Sévigné (35510) PC Logement BE359 1 312 m² 2 617 m² 2017/09/26
85 Et Rue De Dinan, Rennes (35700) PC Logement AB796, AB798 646 m² 1 246 m² 2017/06/28

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE DE L'ARC

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONCIERE DE L'ARC

Sources des informations sur FONCIERE DE L'ARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE DE L'ARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DE L'ARC ?
FONCIERE DE L'ARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DE L'ARC ?
Le profil de FONCIERE DE L'ARC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DE L'ARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DE L'ARC concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DE L'ARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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