Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Imp De Beausseret, Montélimar (26200) | PA | ZE119, ZE133 | 3 090 m² | 2015/12/19 |
FONCIER PLUS - Permis d'aménager
Cessée
489292417
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 27/03/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FONCIER PLUS
FONCIER PLUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélimar.
Profil et organisation
FONCIER PLUS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIER PLUS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/03/2006
Siège social
Permis d'aménager de FONCIER PLUS
Activité d’urbanisme de FONCIER PLUS
FONCIER PLUS compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2015 - 19/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER PLUS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2015 - 19/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIER PLUS
1 autorisation sur la période 19/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montélimar.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONCIER PLUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIER PLUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DROME ARDECHE IMMOBILIER
SIREN 402365837
Même secteur et même département
31 autorisations
18 PC
13 PA
LAURENT CANON INVESTISSEMENT
SIREN 490435138
Même secteur et même département
25 autorisations
23 PC
2 PA
B.P
SIREN 523705788
Même secteur et même département
19 autorisations
17 PC
1 PA
1 PD
BARDET PROMOTION
SIREN 440741262
Même secteur et même département
11 autorisations
6 PC
5 PA
SOLIS
SIREN 523880458
Même secteur et même département
8 autorisations
3 PC
5 PA
CUSTOM'INVEST
SIREN 791375801
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur FONCIER PLUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIER PLUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIER PLUS ?
FONCIER PLUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIER PLUS ?
Le profil de FONCIER PLUS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIER PLUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIER PLUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIER PLUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable