2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FONCIER HABITAT RHONE ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brindas.
FONCIER HABITAT RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69630 à Chaponost.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIER HABITAT RHONE ALPES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 08/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER HABITAT RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/09/2014 - 08/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Brindas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIER HABITAT RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Brindas (69126) | PC Logement | — | — | 124 m² | 2016/03/08 |
| Adresse Non Renseignée, Brindas (69126) | PC Logement | — | — | 127 m² | 2016/03/08 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Chem Des Cariasses, Mornant (69440) | PC Logement | AT222, AT217 | 291 m² | 100 m² | 2014/09/17 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
