FONCIER HABITAT RHONE ALPES - Permis de construire et DP

Cessée
477962047 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 21/07/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de FONCIER HABITAT RHONE ALPES

FONCIER HABITAT RHONE ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brindas.

Profil et organisation

FONCIER HABITAT RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69630 à CHAPONOST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FONCIER HABITAT RHONE ALPES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
21/07/2004

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIER HABITAT RHONE ALPES

Activité d’urbanisme de FONCIER HABITAT RHONE ALPES

FONCIER HABITAT RHONE ALPES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 08/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER HABITAT RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/09/2014 - 08/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FONCIER HABITAT RHONE ALPES

3 autorisations sur la période 17/09/2014 - 08/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Brindas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIER HABITAT RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Brindas (69126) PC Logement 124 m² 2016/03/08
Adresse Non Renseignée, Brindas (69126) PC Logement 127 m² 2016/03/08
16 Chem Des Cariasses, Mornant (69440) PC Logement AT222, AT217 291 m² 100 m² 2014/09/17

Répartition géographique des autorisations de FONCIER HABITAT RHONE ALPES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONCIER HABITAT RHONE ALPES

Sources des informations sur FONCIER HABITAT RHONE ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIER HABITAT RHONE ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIER HABITAT RHONE ALPES ?
FONCIER HABITAT RHONE ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIER HABITAT RHONE ALPES ?
Le profil de FONCIER HABITAT RHONE ALPES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIER HABITAT RHONE ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIER HABITAT RHONE ALPES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIER HABITAT RHONE ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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