2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
FONCIER ECONOMIE DEVELOPPEMENT DURABLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnoles de l'Orne Normandie.
FONCIER ECONOMIE DEVELOPPEMENT DURABLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIER ECONOMIE DEVELOPPEMENT DURABLE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/10/2013 - 18/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER ECONOMIE DEVELOPPEMENT DURABLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnoles de l'Orne Normandie.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bd Des Andaines Le Roc Au Chi, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | PA | AR30P | — | 2013/10/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
