2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
FONCIER 44 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Brevin-les-Pins.
FONCIER 44 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44250 à Saint-Brevin-les-Pins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIER 44 compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2015 - 18/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER 44, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Brevin-les-Pins.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 39 Avenu De La Micheliere, Saint-Brevin-les-Pins (44250) | PD | AE406, AE407 | 1 216 m² | 2015/04/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
