Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Gouy-sous-Bellonne (62112) | PA | ZL1, ZL2 | 860 m² | 2017/07/10 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
5
FONCIALYS NORD PAS DE CALAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Montigny-en-Ostrevent.
FONCIALYS NORD PAS DE CALAIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 62000 à Arras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIALYS NORD PAS DE CALAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 14/10/2013 - 03/05/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIALYS NORD PAS DE CALAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/10/2013 - 03/05/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Montigny-en-Ostrevent.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Gouy-sous-Bellonne (62112) | PA | ZL1, ZL2 | 860 m² | 2017/07/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Montigny-en-Ostrevent
2 autorisations
Faumont
1 autorisation
Gouy-sous-Bellonne
1 autorisation
Guesnain
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.