2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
10
FONCEA est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 10 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Boust.
FONCEA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54130 à Dommartemont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCEA compte 10 autorisations recensées sur la période 09/10/2018 - 19/09/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCEA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 09/10/2018 - 19/09/2025, réparties dans 10 communes, principalement à Boust.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Derriere Le Chateau, Norroy-lès-Pont-à-Mousson (54700) | PA | AA289, AA290 | 8 871 m² | 2022/11/17 |
| Pauschen, Russange (57390) | PA | 0218, 0119 | — | 2022/02/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
10 communes - 2 départements - 1 région
Boust
1 autorisation
Clémery
1 autorisation
Dieulouard
1 autorisation
Haucourt-Moulaine
1 autorisation
Norroy-lès-Pont-à-Mousson
1 autorisation
Russange
1 autorisation
Rustroff
1 autorisation
Sancy
1 autorisation
Sorbey
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
