FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT - Permis de construire et DP

Active
752182915 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/05/2012

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caulières.

Profil et organisation

FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67000 à STRASBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
15/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

Activité d’urbanisme de FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT compte 6 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 22/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

06/03/2013 - 22/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

6 autorisations sur la période 06/03/2013 - 22/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Caulières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Bois Charles Boiteux, Caulières (80290) DP Locaux ZE42 1 841 m² 18 m² 2016/12/22
Au Bois Charles Boiteux, Caulières (80290) DP Locaux ZE15 53 840 m² 18 m² 2014/05/03
Chem Vicinal Ordinaire N 3, Caulières (80290) DP Locaux ZE41 171 m² 18 m² 2014/04/24
Au Chemin De Bettembos, Caulières (80290) PC Locaux ZE35 28 m² 2014/02/21
La Blanche Borne, Éplessier (80290) PC Locaux ZO1 18 m² 2013/03/07
Au Chemin De Bettembos, Caulières (80290) PC Locaux ZE35 18 m² 2013/03/06

Répartition géographique des autorisations de FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

Sources des informations sur FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT ?
FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT ?
Le profil de FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME EOLIENNE DU FOND SAINT CLEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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