FERME EOLIENNE DE COURCELLAS - Permis de construire et DP

Cessée
798686085 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 22/11/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

FERME EOLIENNE DE COURCELLAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellac.

Profil et organisation

FERME EOLIENNE DE COURCELLAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31500 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FERME EOLIENNE DE COURCELLAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
22/11/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

Activité d’urbanisme de FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

FERME EOLIENNE DE COURCELLAS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2015 - 19/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME EOLIENNE DE COURCELLAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2015 - 19/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

2 autorisations sur la période 13/03/2015 - 19/03/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bellac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME EOLIENNE DE COURCELLAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Pacage-De Courcellas-Bouiges, Blond (87300) PC Locaux OB146, OB145 146 989 m² 66 m² 2015/03/19
Les Granges, Bellac (87300) PC Locaux D6-7 162 440 m² 29 m² 2015/03/13

Répartition géographique des autorisations de FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

Sources des informations sur FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME EOLIENNE DE COURCELLAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME EOLIENNE DE COURCELLAS ?
FERME EOLIENNE DE COURCELLAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME EOLIENNE DE COURCELLAS ?
Le profil de FERME EOLIENNE DE COURCELLAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME EOLIENNE DE COURCELLAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME EOLIENNE DE COURCELLAS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME EOLIENNE DE COURCELLAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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