FERME DU TREFLE BLANC - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de FERME DU TREFLE BLANC
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

410352801 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1996

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Loire-Atlantique (44)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de FERME DU TREFLE BLANC

FERME DU TREFLE BLANC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-sur-Erdre.

Profil et organisation

FERME DU TREFLE BLANC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44240 à La Chapelle-sur-Erdre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: FERME DU TREFLE BLANC
SIREN
Forme juridique: Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale: NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
Section NAF: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF: 01 - Culture et production animale, chasse et services annexes

SIRET du siège
Sigle: GAEC
Date de création: 01/12/1996
Effectif (2024): 3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FERME DU TREFLE BLANC

Activité d’urbanisme de FERME DU TREFLE BLANC

FERME DU TREFLE BLANC compte 6 autorisations recensées sur la période 23/08/2016 - 06/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU TREFLE BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

23/08/2016 - 06/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FERME DU TREFLE BLANC

6 autorisations sur la période 23/08/2016 - 06/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-sur-Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU TREFLE BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2018

3 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
La Fontaine De Massigne, La Chapelle-sur-Erdre (44240)	PC Locaux	G65, G3154	9 580 m²	196 m²	2018/06/29
L Epau, La Chapelle-sur-Erdre (44240)	PC Locaux	H98	590 m²	95 m²	2018/06/29
1 Village De Massigne, La Chapelle-sur-Erdre (44240)	DP Locaux	ZO58	146 977 m²	20 m²	2018/06/13

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FERME DU TREFLE BLANC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

La Chapelle-sur-Erdre

5 autorisations

Sucé-sur-Erdre

1 autorisation

Département représenté

Loire-Atlantique (44)

6 autorisations

Région représentée

Pays de la Loire

6 autorisations

Demandeurs comparables à FERME DU TREFLE BLANC

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

LES BOUTONS D OR

SIREN 530981018

Même département de siège

7 autorisations 7 PC

DES LANDES CHEVREUILS

SIREN 331358200

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

DES LANDELLES

SIREN 410444244

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

GAEC DU GRAND DAUPHIN

SIREN 417799103

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

EARL LA FERME DU HAUT ROCHER

SIREN 499045854

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

DES GENETS

SIREN 323355107

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur FERME DU TREFLE BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DU TREFLE BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DU TREFLE BLANC ?

FERME DU TREFLE BLANC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DU TREFLE BLANC ?

Le profil de FERME DU TREFLE BLANC recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes FERME DU TREFLE BLANC apparaît-il ?

Les autorisations reliées à FERME DU TREFLE BLANC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à FERME DU TREFLE BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

Tous les guides