2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
FERME DU TREFLE BLANC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-sur-Erdre.
FERME DU TREFLE BLANC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44240 à La Chapelle-sur-Erdre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DU TREFLE BLANC compte 6 autorisations recensées sur la période 23/08/2016 - 06/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU TREFLE BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 23/08/2016 - 06/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-sur-Erdre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU TREFLE BLANC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 135 Route De Proce, Sucé-sur-Erdre (44240) | PC Locaux | YB16 | 48 557 m² | 371 m² | 2020/03/06 |
3 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fontaine De Massigne, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | PC Locaux | G65, G3154 | 9 580 m² | 196 m² | 2018/06/29 |
| L Epau, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | PC Locaux | H98 | 590 m² | 95 m² | 2018/06/29 |
| 1 Village De Massigne, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | DP Locaux | ZO58 | 146 977 m² | 20 m² | 2018/06/13 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fontaine De Massigne, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | PC Locaux | ZO58, ZO65 | 154 517 m² | 195 m² | 2017/12/14 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bitaudais, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | PC Locaux | G857, G858 | 1 585 m² | 439 m² | 2016/08/23 |
1 à 6 sur 6 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
