2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.39A - Autre transformation et conservation de légumes
Siège
Permis de construire et DP
5
FERME DES ARCHES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terminiers.
FERME DES ARCHES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 28140 à Terminiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DES ARCHES compte 5 autorisations recensées sur la période 09/03/2015 - 11/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DES ARCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/03/2015 - 11/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Terminiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DES ARCHES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gommiers, Terminiers (28140) | PC Locaux | XH23, XH24 | 67 192 m² | 304 m² | 2015/03/19 |
| Gommiers, Terminiers (28140) | PC Locaux | XH80, XH79 | — | 3 739 m² | 2015/03/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
