FERME DE LA NOUE - Permis de construire et DP

Active
890345580 Groupement foncier agricole Créée le 01/10/2020

Présentation détaillée de FERME DE LA NOUE

FERME DE LA NOUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vienne-en-Val.

Profil et organisation

FERME DE LA NOUE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 45510 à Vienne-en-Val.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME DE LA NOUE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2020

Siège social

Permis de construire et DP de FERME DE LA NOUE

Activité d’urbanisme de FERME DE LA NOUE

FERME DE LA NOUE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2024 - 22/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DE LA NOUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2024 - 22/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME DE LA NOUE

1 autorisation sur la période 22/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vienne-en-Val.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DE LA NOUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
99 Chemin Des Sablons, Vienne-en-Val (45510) PC Locaux AE32, AE33 51 510 m² 767 m² 2024/05/22

Répartition géographique des autorisations de FERME DE LA NOUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FERME DE LA NOUE

Sources des informations sur FERME DE LA NOUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DE LA NOUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DE LA NOUE ?
FERME DE LA NOUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DE LA NOUE ?
Le profil de FERME DE LA NOUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME DE LA NOUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME DE LA NOUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME DE LA NOUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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