2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FERME DE BOSC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosc-le-Hard.
FERME DE BOSC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76850 à Bosc-le-Hard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DE BOSC compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2019 - 31/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DE BOSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/01/2019 - 31/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bosc-le-Hard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DE BOSC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 312 Rue De La Ferme, Bosc-le-Hard (76850) | PC Locaux | AN330 | 11 924 m² | 1 721 m² | 2023/05/31 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 312 Rue De La Ferme, Bosc-le-Hard (76850) | PC Locaux | AN330 | 11 924 m² | 494 m² | 2019/01/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
