FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

786120352 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs

Siège

Maine-et-Loire (49)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Angers.

Profil et organisation

FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49100 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L
SIREN
Forme juridique: Association déclarée
Activité principale: NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Section NAF: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division NAF: 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs

SIRET du siège
Sigle: FOL49
Date de création: 01/01/1900
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

Activité d’urbanisme de FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L compte 10 autorisations recensées sur la période 27/11/2017 - 04/10/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

27/11/2017 - 04/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

10 autorisations sur la période 27/11/2017 - 04/10/2023, réparties dans 7 communes, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2019

3 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
24 Boulevard Hennecart, La Baule-Escoublac (44500)	DP Logement	BZ647	706 m²	37 m²	2019/12/26
18 Boule Georges Clemenceau, Angers (49000)	DP Logement	HO402	694 m²	119 m²	2019/11/25
Avenue De Paris- Bauge, Baugé-en-Anjou (49150)	DP Locaux	AN391	1 489 m²	16 m²	2019/09/19

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

7 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Angers

4 autorisations

Avrillé

1 autorisation

Baugé-en-Anjou

1 autorisation

Beaufort-en-Anjou

1 autorisation

La Baule-Escoublac

1 autorisation

Le Croisic

1 autorisation

Saint-Léger-de-Linières

1 autorisation

Départements les plus représentés

Maine-et-Loire (49)

8 autorisations

Loire-Atlantique (44)

2 autorisations

Région représentée

Pays de la Loire

10 autorisations

Demandeurs comparables à FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AR PEP PAYS DE LOIRE

SIREN 431459791

Même secteur et même département

11 autorisations 11 PC

KYPSELI

SIREN 340407816

Même secteur et même département

9 autorisations 9 PC

ENTREE PUBLIC

SIREN 520773805

Même secteur et même département

7 autorisations 7 PC

L'ARCHE EN ANJOU

SIREN 317000834

Même secteur et même département

6 autorisations 5 PC 1 PD

ADAPEI DU MAINE ET LOIRE

SIREN 775609977

Même secteur et même département

6 autorisations 6 PC

ASSOCIATION LES CAPUCINS

SIREN 322505009

Même secteur et même département

5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L ?

FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L ?

Le profil de FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L apparaît-il ?

Les autorisations reliées à FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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