2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FEDERATION EGLISE EVANGEL BAPTISTE FRANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Malo.
FEDERATION EGLISE EVANGEL BAPTISTE FRANC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75009 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION EGLISE EVANGEL BAPTISTE FRANC compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 23/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION EGLISE EVANGEL BAPTISTE FRANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/02/2014 - 23/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Malo.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION EGLISE EVANGEL BAPTISTE FRANC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Vallee De Beaulieu, Saint-Malo (35400) | DP Locaux | VP10 | 1 933 m² | 291 m² | 2014/02/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
