Présentation détaillée de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES est associé à 32 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 32 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 24 communes, principalement Saulces-Monclin.
Profil et organisation
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 08000 à Prix-lès-Mézières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
Activité d’urbanisme de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES compte 32
autorisations recensées
sur la période 13/06/2013 - 07/09/2023,
dans 24
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
32
Période couverte
13/06/2013 - 07/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
24 communes
Évolution annuelle des autorisations de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2023
4
+100,0 %
4
0
0
2022
2
-33,3 %
2
0
0
2021
3
+200,0 %
3
0
0
2020
1
0 %
1
0
0
2019
1
-50,0 %
1
0
0
2018
2
+100,0 %
2
0
0
2017
1
-66,7 %
1
0
0
2015
3
-70,0 %
3
0
0
2014
10
+100,0 %
10
0
0
2013
5
-
5
0
0
Permis de construire et DP de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
32 autorisations sur la période 13/06/2013 - 07/09/2023, réparties dans 24 communes, principalement à Saulces-Monclin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES ?
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES est associé à 32 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES ?
Le profil de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES recense 32 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES concernent 24 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DES ARDENNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.