2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FEDER VENDEE PECHE PROTECT MILIEU AQUATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferrière.
FEDER VENDEE PECHE PROTECT MILIEU AQUATI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85280 à La Ferrière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDER VENDEE PECHE PROTECT MILIEU AQUATI compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2015 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDER VENDEE PECHE PROTECT MILIEU AQUATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2015 - 11/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Ferrière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDER VENDEE PECHE PROTECT MILIEU AQUATI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Le Plessis Bergeret, La Ferrière (85280) | PC Locaux | AP63 | 2 560 m² | 55 m² | 2023/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Plessis Bergeret, La Ferrière (85280) | PC Locaux | AP52P | 2 555 m² | 528 m² | 2015/01/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
