2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 13.96Z - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
Siège
Permis de construire et DP
3
FAVIER TPL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bertignat.
FAVIER TPL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 63480 à Bertignat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FAVIER TPL compte 3 autorisations recensées sur la période 03/11/2014 - 04/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FAVIER TPL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/11/2014 - 04/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bertignat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FAVIER TPL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bertignat (63480) | PC Locaux | A2563 | 2 563 m² | 19 m² | 2022/04/04 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bertignat (63480) | PC Locaux | A2476 | 1 529 m² | 185 m² | 2018/06/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bertignat (63480) | PC Locaux | A2411 | 5 000 m² | 245 m² | 2014/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
