Présentation détaillée de FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rodez.
Profil et organisation
FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12000 à Rodez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Activité d’urbanisme de FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/10/2017 - 25/10/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/10/2017 - 25/10/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
1 autorisation sur la période 25/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rodez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON ?
FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON ?
Le profil de FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAMILLES RURALES-FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.