Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Du Tribourg, Nuits-Saint-Georges (21700) | PD | BK61 | — | 2013/11/08 |
FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS - Permis de démolir
Cessée
352474274
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Créée le 20/10/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nuits-Saint-Georges.
Profil et organisation
FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 92230 à Gennevilliers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
- SIREN
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Activité principale
- NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- SIRET du siège
- Sigle
- F.F.P.
- Date de création
- 20/10/1989
Siège social
Permis de démolir de FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
Activité d’urbanisme de FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS compte 1 autorisation recensée sur la période 08/11/2013 - 08/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/11/2013 - 08/11/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
1 autorisation sur la période 08/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Nuits-Saint-Georges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ORANGE
SIREN 380129866
Même département de siège
880 autorisations
832 PC
3 PA
45 PD
T D F
SIREN 342404399
Même département de siège
747 autorisations
629 PC
1 PA
117 PD
MEDIAKIOSK
SIREN 572181394
Même département de siège
331 autorisations
331 PC
TOTEM FRANCE
SIREN 833460918
Même département de siège
241 autorisations
229 PC
12 PD
BOUYGUES TELECOM
SIREN 397480930
Même département de siège
195 autorisations
191 PC
1 PA
3 PD
CELLNEX FRANCE SAS
SIREN 821460102
Même département de siège
179 autorisations
177 PC
2 PD
Sources des informations sur FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS ?
FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS ?
Le profil de FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAMILLE FAIVELEY PARTICIPATIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable