FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE - Permis de construire et DP

Active
779499912 Autre société civile PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Côte-Saint-André.

Profil et organisation

FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 38690 COLOMBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

Activité d’urbanisme de FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2017 - 10/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/10/2017 - 10/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

2 autorisations sur la période 27/10/2017 - 10/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
94 B Av Camille Rocher, La Côte-Saint-André (38260) PC Locaux AN127 3 242 m² 68 m² 2017/11/10
Les Charpillattes, La Côte-Saint-André (38260) PC Locaux ZE26, ZE94 57 545 m² 5 135 m² 2017/10/27

Répartition géographique des autorisations de FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

Sources des informations sur FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE ?
FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE ?
Le profil de FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAMILLE BONNARDON DOMINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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