2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
FACIM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cornebarrieu.
FACIM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31880 à La Salvetat-Saint-Gilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FACIM compte 3 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 15/05/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FACIM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2014 - 15/05/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Cornebarrieu.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 151 Route De Pibrac ""Clos Calaoue"", Cornebarrieu (31700) | PA | AP96 | 3 623 m² | 2018/05/15 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Du Moureau, Pechbonnieu (31140) | PA | AL102 | 4 327 m² | 2016/05/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
