Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Du Moureau, Pechbonnieu (31140) | PA | AL102 | 4 327 m² | 2016/05/30 |
FACIM - Permis d'aménager
Active
420054561
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 03/09/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de FACIM
FACIM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cornebarrieu.
Profil et organisation
FACIM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31880 à La Salvetat-Saint-Gilles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FACIM
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/09/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FACIM
Activité d’urbanisme de FACIM
FACIM compte 3 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 15/05/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FACIM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
29/01/2014 - 15/05/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
3 communes
Permis d'aménager de FACIM
3 autorisations sur la période 29/01/2014 - 15/05/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Cornebarrieu.
Années
Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Chem De Terre Negre, Labarthe-sur-Lèze (31860) | PA | C381 | — | 2014/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de FACIM
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FACIM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGA
SIREN 534029400
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PA
CEMA PROMOTIONS
SIREN 498057421
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
8 PA
TERRABATIR
SIREN 539391177
Même département de siège
8 autorisations
3 PC
5 PA
PAUL-VALERE MASCARO
SIREN 529036816
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CASTEL PIERRE
SIREN 399496389
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
IMMO DE FRANCE TOULOUSE BALMA
SIREN 440309821
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur FACIM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FACIM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FACIM ?
FACIM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FACIM ?
Le profil de FACIM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FACIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FACIM concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FACIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable